Résultats par page :     Tous les mots Au moins un

Site Web aléatoire en image dans l'Annuaire Invention - Web :

lombarde , le n commerce en ligne Coloriage animaux kayak de mer - chinook aventure Votre annuaire shopping en ligne

::. Propriété intellectuelle

Annuaire Invention - Web


Accueil => Propriété intellectuelle

Ce qu'il recouvre dans son acception courante, sont les droits d'utilisation d'une « création intellectuelle » : invention, solution technique, œuvre littéraire ou artistique, marque, dessins et modèles industriels, logiciels, circuits intégrés, etc. Bien entendu, les divers éléments qui composent la propriété intellectuelle, ont un régime juridique différent due à leur nature-même. On inclut généralement sous l'expression "propriété intellectuelle" deux branches principales: la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique. Précisons tout de suite que les découvertes (scientifiques)sont exclues de toute protection relevant de la propriété intellectuelle.

Image du site  Annuaire juridique de la Propriété Intellectuell
Annuaire thématique de sites juridiques sur la Propriété Intellectuelle et la Propriété Industrielle (marques, brevets, droit d'auteur, noms de domaine) : Offices, codes, lois, traités, jurisprudence, cabinets, publications, formation, etc.
http://annuairepi.ouvaton.org/
Plus d'infos sur Annuaire juridique de la Propriété Intellectuell ?


Image du site  Cabinet Chaillot
Information sur le droit et la jurisprudence propriété industrielle en France et en Europe.
http://www.chaillot.com/
Plus d'infos sur Cabinet Chaillot ?


Image du site  CEIPI
Le Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Industrielle, rattaché à l'Université Robert Schuman de Strasbourg, forme des spécialistes en droit de la propriété industrielle: conseils en propriété industrielle.
http://www.ceipi.edu/
Plus d'infos sur CEIPI ?


Image du site  CFC : Centre Français d'exploitation du droit de Copie
Le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) est l'organisme habilitée pour délivrer les autorisations de reprographie pour le livre et la presse.
http://www.cfcopies.com/
Plus d'infos sur CFC : Centre Français d'exploitation du droit de Copie ?


Image du site  CNCPI
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle : Association professionnelle des conseils en propriété industrielle de France.
http://www.cncpi.fr/
Plus d'infos sur CNCPI ?


Image du site  Code celog
Code français annoté de la propriété intellectuelle complété par des décisions de jurisprudence.
http://www.celog.fr/cpi/
Plus d'infos sur Code celog ?


Image du site  Creative Commons France
Inspiré par les licences libres et l'open source, propose gratuitement des contrats flexibles de droit d'auteur pour diffuser des créations. Présentation des six contrats types.
http://fr.creativecommons.org/
Plus d'infos sur Creative Commons France ?


Image du site  Découvrez la propriété intellectuelle
PROGEXPI, expose de base sur la propriete industrielle, intellectuelle et commerciale, brevets, marques, dessins et modèles, audit, droits d'auteurs.
http://www.progexpi.com/
Plus d'infos sur Découvrez la propriété intellectuelle ?


Image du site  Droit des nouvelles technologies de l'information
Articles de droit concernant la propriété industrielle, la propriété littéraire et artistique, le droit des nouvelles technologies.
http://droit.ntic.pi.free.fr/
Plus d'infos sur Droit des nouvelles technologies de l'information ?


Image du site  Eucd.info
Association française dont le but est de promouvoir la copie privée dans le cadre de la transposition de la directive européenne sur le droit d'auteur.
http://eucd.info/
Plus d'infos sur Eucd.info ?




1 - 2


Affinez vos recherches avec : Propriété intellectuelle
 

Annuaire Invention - Web contient 2 site(s) en attente de validation.

Le dernier site inscrit dans l'Annuaire Invention - Web

Image du site
Titre du site : Traduction français anglais - Cabinet de traduction - Société de traduction - Agence de traduction
URL : http://www.translatonline.com
Description : Agence de Traduction, bureau de traducteur avec des experts en traduction, traduire document, traduire site web, traductions, langues, annonce, qualite,ligne, mot, gratuit, service, traducteur ...

::. Propriété intellectuelle

Thumbs : Logiciel et Image - Reférencement automatique
Le site Web d’Invention – Web est hébergé chez 1and1.
Peter TEMEY, Webmaster d'Invention - Web, B. P. 65, 94223 Charenton-le-Pont Cedex, France, GSM : (+33) 06.64.20.81.23.

Copyright © 2008 Utilisable™. Crédits - Référencement - Devis référencement - Créez votre annuaire